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Apnées du sommeil: le télésuivi de l’observance réintroduit dans les modalités de prise en charge | TICsante.com

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Les modalités de prise en charge du syndrome d’apnées/hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) par pression positive continue (PPC) ont été actualisées au 1er janvier, selon un arrêté publié samedi 16 décembre 2017, qui prévoit notamment la réintroduction du télésuivi de l’observance thérapeutique.

L’arrêté crée 11 forfaits dont chacun est une déclinaison technique ou tarifaire correspondant à la prescription d’un dispositif médical de PPC pour le traitement du SAHOS.

Le texte décrit ensuite les modalités de prise en charge par l’assurance maladie et les forfaits qui s’appliquent en fonction de chaque situation:

  • nouveau patient de plus de 16 ans
  • patient télésuivi
  • patient non télésuivi qui a accepté le relevé de ses données d’observance
  • patient non télésuivi qui refuse le relevé de ses données d’observance
  • patient télésuivi qui ne souhaite plus être télésuivi
  • patient télésuivi qui ne souhaite plus être télésuivi ni que ses données d’observance soient relevées
  • patient non télésuivi qui souhaite être télésuivi
  • patient, ayant refusé le relevé de ses données d’observance, qui revient sur son refus en demandant à être télésuivi
  • cas particuliers si le patient est hospitalisé
  • patient pédiatrique qui atteint 6 ans
  • patient pédiatrique qui atteint 16 ans
  • changement de prestataire.

Source: TICsante.com

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