Unaformec Rhône-Alpes

Fédération d'associations de FMC en Rhône-Alpes

Téléconseil en pédiatrie

Téléconseil personnalisé: la réponse à apporter à la situation d’enfants malades

Formation validante DPC

  • date: 12 octobre 2017
  • lieu: Strasbourg
  • durée: 6 heures

Inscription

  • sur le site de l’ANDPC: mondpc.fr
  • chercher l’action avec le numéro: 14611700007 (en attente)

Audit 1

De façon « déclarative« , nous vous demandons de répondre aux questions de cette 1ère grille d’audit en vous basant sur pratique professionnelle actuelle.

Si une question ne correspond pas à vos habitudes, répondez « NSP ».

Cliquez ici pour vous connecter à l’audit en ligne.

Justification

Le CNOM (Conseil National de l’Ordre des médecins) cherche à faire intégrer le téléconseil personnalisé dans le cadre du décret de 2010 sur la télémédecine.

Lorsqu’il est exercé par un médecin, le téléconseil recouvre une pratique médicale assimilable à la mise à disposition (et le plus souvent à la vente) d’un savoir-faire et d’une information personnalisée à la demande d’un internaute ou d’un interlocuteur téléphonique. Il s’agit d’une prestation qui engage la responsabilité du médecin qui la délivre. Le téléconseil ne doit pas être confondu avec la télémédecine, que ce soit la téléconsultation ou la régulation médicale, récemment définis par le décret dit « Télémédecine » du 19 octobre 2010.

En France en 2015 :

  • 66 millions de français dont 12 millions ½ d’enfants de moins de 15 ans Insee
  • dans le monde : 280 millions de  francophones

80% des consultations d’enfants se présentant au service d’urgence ne sont pas justifiées (chiffres CHRU 2014) : cela entraîne une surcharge de travail, un risque nosocomial et un risque de  perte de chance pour les enfant présentant une urgence vraie

Objectifs

  • objectif principal
    • optimiser et harmoniser la réponse téléphonique et par internet
  • objectifs secondaires
    • sensibiliser les participants à l’utilisation d’un algorithme de prise décisionnelle
    • s’approprier les fiches Courlygones
    • maîtriser le risque médicolégal
    • rédiger des messages concis et compréhensibles
    • répondre : comment répondre, pourquoi répondre

Experts

  • médecin : Dr Jacques Vermont, santé publique
  • juriste : Me Virginie Roullet, avocate
  • formateur à la réponse téléphonique: Mr Pierre Debon

Bibliographie

  1. Cnom. Téléconseil personnalisé. Site du Cnom. 2012. [site consulté le 01/12/2016].
  2. Legifrance. LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. (Article L6316-1]
  3. Cnom. Livre blanc : déontologie médicale sur le web. Définir le cadre d’exercice du téléconseil. 2011.
  4. Legifrance. Décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine. JORF n°0245 du 21 octobre 2010.
  5. Cnom. Télémédecine et autres prestations médicales électroniques. Rapport de mission adopté lors de la session du Conseil national de l’Ordre des médecins de février 2016. « l’ubérisation de la santé ».
  6. Clergeot A. La télémédecine et les nostalgiques de la médecine à l’ancienne… Blog La Santé dans la cité. [site consulté le 01/12/2016].
  7. HAS. Prescription médicamenteuse par téléphone (ou téléprescription) dans le cadre de la régulation médicale. 2009.
  8. Mazouni M. Pédiatrie par Téléphone – Aide à l’orientation. Paediatrica. 2008 ;19(3) : 73.
  9. Chevallier B, Sznajder M. Conseils téléphoniques en pédiatrie. Un exercice quotidien nécessairement encadré. Pédiatrie pratique.
  10. Hocquet-Berg S. Pas de consultation médicale par téléphone ! Cass. 1re civ., 9 juillet 2015, n° 14-18934, non publié au bulletin (F-D). 2016.
  11. Armengaud D. Le quiproquo des urgences pédiatriques. Enfances & Psy. 2002 ;2(18) : 10-6.
  12. Cnom. Télémédecine. Menu e-santé +. 2016.
  13. Lucas J. Les nouvelles technologies en santé. NBIC. Webzine Juil 2016.
  14. Chazal M. Médecine en ligne : un premier site de télé-conseil en pédiatrie lancé en France. Alteritude .fr Oct 2016. [site consulté le 01/12/2016].
  15. CNOM. L’activité médicale téléphonique auprès du patient : Peut-on admettre la prescription téléphonique et à quelles conditions ? 16/10/2004.
  16. HAS. Modalités de prise en charge d’un appel de demande de soins non programmés dans le cadre de la régulation médicale. Mars 2011.
  17. Lemorton C. Organisation de la permanence de soins. Assemblée Nationale. Juin 2015.
  18. Williatte-Pellitteri L. Télémédecine et responsabilités juridiques. Société francophone de néphrologie, dialyse et transplantation. Sept 2010.
  19. Ferdiad Guervil  M. Contrat de télémédecine. 2002-2003. DESS Droit et pratique du commerce électronique Paris V – Malakoff.
  20. Etienne L. Conseil médical en ligne. Zeblogsante. [Page consultée le 13/03/2017]
  21. Kouche C, Stagnara J, Assathiany R, Chappuy H, Guedj R. Enquête nationale sur les consultations non programmées en pédiatrie de ville. Résultats présentés lors d’une communication libre au congrès de la Société´ française de pédiatrie (SFP) à Lyon le 24 mai 2014. ScienceDirect.
  22. HAS. Expérimentations relatives à la prise en charge par télémédecine. Mise en ligne le 30/01/2017